Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CELLIERS DES COMTES DE LA TREILLE HLC
LES HAUTS LIEUX EN CORBIERES

Numéro de dépôt :
13242
Date de dépôt :
19/10/1978
Lieu de dépôt :
NARBONNE

Présentation de la marque LES CELLIERS DES COMTES DE LA TREILLE HLC

Déposée le 19 octobre 1978 par LES HAUTS LIEUX EN CORBIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LES CELLIERS DES COMTES DE LA TREILLE HLC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES HAUTS LIEUX EN CORBIERES domicilié(e) (Union des Sociétés Coopératives Agricoles) 11360 - DURRAN-CORBIERES - France.

La marque LES CELLIERS DES COMTES DE LA TREILLE HLC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES CELLIERS DES COMTES DE LA TREILLE HLC est expirée depuis le 19 octobre 1988.

LES HAUTS LIEUX EN CORBIERES a également déposé les autres marques suivantes : HLC LES CUVEES DE SAINT HUBERT , LES CELLIERS DE DIANE , HLC LES NOBLES CAVES


LES HAUTS LIEUX EN CORBIERES - (Union des Sociétés Coopératives Agricoles) 11360 - DURRAN-CORBIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050

Vins